Le Règlement Intérieur du CACCT

 

  • Préambule:

Le club est ouvert à tout propriétaire d'un coupé, d'un cabriolet, d'un véhicule de collection et / ou d'exception.

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir et de préciser les règles de fonctionnement et les obligations des membres adhérents du Club, en conformité avec ses statuts déposés en Préfecture et en complément des dispositions qui y figurent.

 

  • Admission:

L'admission au Club fait l'objet d'un tutorat, d'un an, mis en place par le Conseil d'Administration.

Le postulant devra être possesseur d'un coupé, d'un cabriolet, d'un véhicule de collection et / ou d'exception.

 

  • Assurance:

L'adhérent est chargé d'utiliser un véhicule conforme à la réglementation en vigueur, notamment au regard du contrôle technique. Ce véhicule doit être assuré par ses soins.

 

  • Organisation:

La priorité est donnée, lors de l'inscription aux sorties ou manifestations, aux adhérents du Club à jour de leur cotisation.

 

  • Comportement:

Lors de toutes sorties touristiques ou circuits ou autres manifestations, l'adhérent, ainsi que ses accompagnants éventuels, s'engagent à observer une attitude et un comportement exemplaires, tant à l'intérieur du Club qu'à l'extérieur.

Pour les sorties circuits, une décharge sera exigée avant le pilotage. Tout pilotage jugé dangereux pour autrui entraînera une suspension du droit de rouler pendant la sortie. Les frais d'inscription ne seront pas remboursés. Le constat de danger pourra être fait par un membre du Conseil d'Administration ou, à défaut, par un membre du Club.

 

  • Responsabilité:

La participation aux activités du Club se fait sous la totale responsabilité de l'adhérent tant sur le plan responsabilité civile que validité de permis de conduire et respect du code de la route, lors des sorties touristiques ou sur circuits.

En aucun cas le Club ne sera tenu responsable d'accidents qui surviendraient lors des manifestations, y compris sur circuits.

 

  • Intégration:

L'intégration au Club est validée après une année de participation et soumise à l'avis du Conseil d'Administration.

Lorsqu'un membre ne possède plus de coupé, cabriolet, véhicule de collection et / ou d'exception, il dispose d'un délai d'un an maximum pour en acquérir un nouveau. Le non-respect de cette règle implique le non-renouvellement de sa cotisation. Il pourra réintégrer le Club dès qu'il remplira les conditions d'admission.

 

  • Sanction:

Toute attitude ou manquement par rapport aux statuts et / ou règlement intérieur sera sanctionnée.

La sanction sera prononcée après un entretien avec le membre concerné assisté, s'il le souhaite, de la personne de son choix, et sur délibération du Conseil d'Administration.

 

  • Mésentente entre membres:

Toute relation conflictuelle entre membres du Club ayant pour conséquence une dégradation des relations amicales et du bon état d'esprit régnant au sein du Club sera sanctionnée.

L'écoute des personnes impliquées et l'arbitrage seront conduits par le Conseil d'Administration qui prononcera la sanction adaptée, le cas échéant.

Les sanctions prononcées par le Conseil d'Administration pourront prendre la forme d'un avertissement, d'une suspension temporaire ou d'une exclusion définitive du Club. En cas de sanction, le membre concerné ne pourra prétendre au remboursement, même partiel, de sa cotisation ou des sommes déjà versées pour sa participation aux manifestations à venir.

 

  • Remboursements de frais:

Les membres du Club engageant des frais au titre de l'organisation des sorties seront remboursés sur présentation de factures et dans la limite de forfaits définis par le Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration devra avoir été informé, au préalable, de l'engagement prévisionnel de ces frais et avoir donné son aval.